Document d'archives : LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains faites à M.Delsol (lot n° 1) (1985), M. Château (lot n° 2) (1985), M....
Titre :
LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains faites à M.Delsol (lot n° 1) (1985), M. Château (lot n° 2) (1985), M. Garond (lot n° 3) (1986), M. Ageorges (lot n° 4) (1985), M. Ludmann (lot n° 5) (1986), M. Gaida (lot n° 6) (1985), M. Helezen (lot n° 7) (1985), M. Pollio (lot n° 8) (1985), dans le lotissement du Hameau du Gantelet : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1523W/1094
Inventaire d'archives :
1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)
Informations sur le producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, statut d'association