Document d'archives : Eglise Evangélique, Sodrees et SMTU, garantie d'emprunts : dossiers comprenant échéance du contrat et contrat, délibérations,...
Titre :
Eglise Evangélique, Sodrees et SMTU, garantie d'emprunts : dossiers comprenant échéance du contrat et contrat, délibérations, tableau d'amortissement, courriers, conditions particulières et générales, convention, plans et plans de financement, pièces comptables, demande de garantie d'emprunts, rapport, bilan, budget, statut classés par numéro de contrat (1986-2001).
Cote :
607 W 102
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2027
Institutions :
Eglise Evangélique Protestante, Société Montpelliéraine des Transports Urbains, Société régionale de développement des entreprises d'économie sociale, Transports de l'agglomération de Montpellier (Société Anonyme)
Type de document :
CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT