Document d'archives : AFFAIRES GÉNÉRALES
Contenu :
- Affaire n° 135. "Décret du 4 janvier 1906 portant modification de la composition du Conseil Général des Ponts-et-Chaussées." Avis rendu le 11 janvier 1906.
- Affaire n° 136. "Arrêté du 3 janvier 1906 fixant la composition du Conseil Général des Ponts-et-Chaussées et des Sections pour 1906." Avis rendu le 11 janvier 1906.
- Affaire n° 265. "Affaires en suspens depuis plus de 30 jours. Demande d'un état mensuel (15 de chaque mois)." Avis rendu le 15 février 1906.
- Affaire n° 269. "Monsieur Barois Inspecteur Général des Ponts-et-Chaussées est autorisé à accepter le poste d'Ingénieur Conseil auprès de l'administration des chemins de fer de l'État Algérien." Avis rendu le 15 février 1906.
- Affaire n° 270. "Monsieur Gauthier Ingénieur en chef est mis à la disposition du Gouverneur Général de l'Algérie pour occuper le poste de Directeur des chemins de fer algériens. Il siégera pour les affaires intéressant l'Algérie avec voie délibérative dans les Conseils et comités institués auprès du Ministère des Travaux Publics." Avis rendu le 15 février 1906.
- Affaire n° 275. "Prix Rouville. Délai expiré. Envoi des réponses faites à la circulaire du 25 janvier." Avis rendu le 22 février 1906.
- Affaire n° 306. "Projet de règlement des constructions en béton de ciment armé." Avis rendu le 28 juillet 1906.
- Affaire n° 377. "Nominations. Mutations. Mises à la retraite. Dans le personnel des Inspecteurs Généraux et des Ingénieurs chargés des contrôles et de services divers." Avis rendu le 1er mars 1906.
- Affaire n° 669. "Monsieur Faure, Inspecteur Général fera partie de la 1ère section. Monsieur Strolh de la 2ème. Monsieur Meunier de la 4ème." Avis rendu le 26 avril 1906 .
- Affaire n° 670. "Monsieur Vétillart sera chargé du 3ème arrondissement d'inspection maritime. Monsieur Pihier est nommé Inspecteur Général 2ème classe et chargé du 2ème arrondissement d'inspection territoriale. Monsieur Cadart Ingénieur en chef est chargé de la Direction du contrôle du Midi. Monsieur Luse, Inspecteur Général est chargé de l'étude des questions se rattachant aux conventions internationales relatives aux chemins de fer transpyrénéens." Avis rendu le 26 avril 1906.
- Affaire n° 671. "Monsieur Mengin-Lecreulx, Inspecteur Général des Ponts-et-Chaussées est chargé de présider le Conseil Général des Ponts-et-Chaussées en l'absence de Monsieur Jozon, Commissaire Général de l'inspection de Meulan." Avis rendu le 26 avril 1906.
- Affaire n° 672. "Monsieur Joly, Inspecteur Général est admis à la retraite à dater du 1er mai 1906. Réorganisation des Inspections territoriales et martimes. Monsieur Pihier, Inspecteur Général est chargé de la 2ème Inspection territoriale et de la 2ème Inspection maritime." Avis rendu le 26 avril 1906.
- Affaire n° 673. "Monsieur Vetillart, Inspecteur Général fera partie de la 3ème section et Monsieur Pohier de la 2ème section." Avis rendu le 26 avril 1906.
- Affaire n° 687. "Allocution du Président au sujet de la retraite de Monsieur Joly, Inspecteur Général." Avis rendu le 3 mai 1906.
- Affaire n° 700. "Monsieur Guillois sous-chef de bureau est nommé chef du 1er bureau de la Division des Routes et Ponts. Monsieur Loth, dessinateur est nommé sous-chef de bureau au secrétariat du Conseil des Ponts-et-Chaussées à dater du 1e juillet 1906." Avis rendu le 10 mai 1906.
- Affaire n° 746. "Objets faisant partie des installations des gares et stations, appareils télégraphiques ou téléphoniques. Mode d'imputation de la dépense." NB : "Rendu au service 12 mai" Pas d'avis rendu.
- Affaire n° 752. "Tableau d'avancement pour 1906 concernant les Ingénieurs en chefs, Ingénieurs Ordinaires et Ingénieurs auxiliaires. Nomination de Monsieur Chargueraud à la 1ère classe d'Ingénieur en chef." Avis rendu le 17 mai 1906.
- Affaire n° 753. "Attribution du prix Rouville en 1906 à Monsieur Séjourné Ingénieur en chef." Avis rendu le 26 avril 1906.
- Affaire n° 777. "Monsieur Pihier, Inspecteur Général fera partie provisoirement de la 3ème section du Conseil Général des Ponts-et-Chaussées." Avis rendu le 17 mai 1906.
- Affaire n° 834. "Messieurs Flamant et Faure sont nommés membres de la Commission des Routes Nationales. (arrêté du 21 mai 1906)." Avis rendu le 31 mai 1906.
- Affaire n° 835. "Décret en date du 22 mai 1906 relatif aux Ingénieurs en congé illimité." Avis rendu le 31 mai 1906.
- Affaire n° 866. "Règlement sur les permissions de voierie. Lettre du Ministre de l'Intérieur." Avis rendu le 12 juillet 1906.
- Affaire n° 867. "Monsieur Claveille Ingénieur Ordinaire de 1ère classe est nommé Directeur du Personnel et de la comptabilité par décret du 22 mai 1906. L'emploi occupé par Monsieur Loth est supprimé à dater du 1er juillet." Avis rendu le 31 mai 1906.
- Affaire n° 880. "École Nationale des Ponts-et-Chaussées. Nomination de six membres du Conseil de perfectionnement." Avis rendu le 7 juin 1906.
- Affaire n° 884. "Canal du Nord. Projets des cahiers des charges généraux." Pas d'avis rendu.
- Affaire n° 931. "Personnel. Légères modifications dans la 2ème et la 3ème inspections des ports. " Avis rendu le 14 juin 1906.
- Affaire n° 1010. "Canal du Nord. Type d'écluse de 6,50 mètres de chute. Propositions définitives." NB : "Voir Nord et Ponts-et-Chaussées" Pas d'avis rendu.
- Affaire n° 1094. "Deuxième tournée d' Inspection générale des Ponts-et-Chaussées qui commencera le 1er juillet 1906. Journal Officiel du 12 juillet." Avis rendu le 12 juillet 1906.
- Affaire n° 1103 bis. "Nomination de Monsieur Vétillard, Inspecteur Général au grade d'officier de la Légion d'Honneur." Avis rendu le 19 juillet 1906.
- Affaire n° 1133. "Commissions des vacations pour 1906 et nominations d'Ingénieurs." Avis rendu le 26 juillet 1906.
- Affaire n° 1175. "Modifications à apporter à l'article 3 du Cahier des clauses et conditions générales du 16 février 1892." NB : "Voir 1907 n° 753" Pas d'avis rendu.
- Affaire n° 1236. "Routes Nationales. Cylindrage à traction mécanique. Modifications au modèle de devis et Cahiers des charges du 31 juillet 1900." Avis rendu le 11 octobre 1906 .
- Affaire n° 1245. "Monsieur Cheysson, Inspecteur Général de 1ère classe est admis à la retraite (Décret du 20 juillet 1906)." Avis rendu le 28 juillet 1906.
- Affaire n° 1439. "Proposition de loi ayant pour objet la création d'un corps de surveillants des Travaux Publics." Avis rendu le 22 novembre 1906.
- Affaire n° 1478. "Monsieur Mengin-Lecreulx, Inspecteur Général des Ponts-et-Chaussées, présidera le Conseil pendant l'absence de Monsieur Jozon." Avis rendu le 4 octobre 1906 .
- Affaire n° 1495. "Monsieur Barrillon, Ingénieur ordinaire de 3ème classe est adjoint à titre temporaire au Secrétaire du Conseil Général des Ponts-et-Chaussées." Avis rendu le 11 octobre 1906.
- Affaire n° 1496. "Modification de la procédure devant le Conseil Général des Ponts-et-Chaussées." Avis rendu le 4 octobre 1906.
- Affaire n° 1497. "Monsieur Kleine, Inspecteur Général est désigné pour faire partie de la 2ème section." Avis rendu le 11 octobre 1906.
- Affaire n° 1498. "Décret du 20 août 1906 désignant Messieurs Maurice Levy, Monmerqué et Weiss pour faire partie du Comité d'électricité." Avis rendu le 11 octobre 1906.
- Affaire n° 1499. "Monsieur Jullien, Inspecteur Général a été nommé membre de la Commission d'annonce des crues ." Avis rendu le 11 octobre 1906.
- Affaire n° 1500. "Institution d'une commission pour la publication de la 1ère partie des Comptes d'Inspection." Avis rendu le 11 octobre 1906.
- Affaire n° 1501. "Un congé de 2 mois à compter du 6 septembre est accordé à Monsieur Pérouse, Directeur des chemins de fer. Il sera remplacé par Monsieur Muzat, Ingénieur en chef." Avis rendu le 11 octobre 1906.
- Affaire n° 1502. "Monsieur Meunier, Inspecteur Général est autorisé à remplir les fonctions de correspondant à Paris de la Direction des chemins de fer du Gouvernement de l'Algérie." Avis rendu le 11 octobre 1906.
- Affaire n° 1504. "Retraite de Messieurs Guinard et Baume. Allocution de Monsieur le Prsident." Avis rendu le 4 octobre 1906.
- Affaire n° 1537. "Projet de loi relatif au recrutement des Ingénieurs des Ponts-et-Chaussées et des Mines. Commission de Monsieur le Ministre." Avis rendu le 22 novembre 1906.
- Affaire n° 1685. "Allocution de Monsieur Jozon au moment où il a repris la Vice-présidence du Conseil après sa mission de Commissaire général de l'exposition de Milan." Avis rendu le 8 novembre 1906.
- Affaire n° 1711. "Monsieur Fontancilles, Ingénieur en chef, Secrétaire de Section est désigné pour faire partie de la Commission de distibution d'énergie électrique." Avis rendu le 15 novembre 1906.
- Affaire n° 1782. "Monsieur Pérouse, Inspecteur Général, directeur des chemins de fer est admis à la retraite. Monsieur Rousseau, Maître des Requêtes au Conseil d'État est nommé Directeur des chemins de fer." Avis rendu le 6 décembre 1906.
- Affaire n° 1795. "Monsieur Perrin, Inspecteur Général des Mines, Directeur du Contrôle de l'Ouest est admis à la retraite. Monsieur Meunier, Inspecteur Général, Directeur du Contrôle du réseau d'Orléans est nommé au contrôle de l'ouest. Avis rendu le 6 décembre 1906 .
- Affaire n° 1900. "Monsieur Delestrac, Ingénieur en chef est nommé Inspecteur Général de 2ème classe et chargé du 4ème arrondissement maritime." Avis rendu le 20 décembre 1906 .
- Affaire n° 1921. "Décret du 18 décembre 1906 fixant le traitement des Ingénieurs des Ponts-et-Chaussées et des Ingénieurs auxilliaires. (Journal officiel du 22 décembre 1906)." Avis rendu le 27 décembre 1906.
- Affaire n° 1922. "Décret du 17 décembre 1906 fixant les attributions et la composition du comité de l'exploitation technique des chemins de fer (Journal officiel du 22 décembre 1906)." Avis rendu le 27 décembre 1906.
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