Document d'archives : SIVOM de BEAUNE, Commune de BOUILLAND. - AEP, amélioration : étude de faisabilité, concours de service, déclaration d'utilité...
Titre :
SIVOM de BEAUNE, Commune de BOUILLAND. - AEP, amélioration : étude de faisabilité, concours de service, déclaration d'utilité publique, dévolution des travaux, appel d'offres, subventions par lots, déroulement (1976-1980) ; réseau : étude de faisabilité, appel d'offres, déclaration d'utilité publique (1953-1968).
Cote :
1707 W 94
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)