Document d'archives : - La gestion des fonds FEDER dans la région Nord-Pas-de-Calais. Mission de Mlle. SIMONI. C.A.C. 960003/01. novembre 1990. Projet...
Titre :
- La gestion des fonds FEDER dans la région Nord-Pas-de-Calais. Mission de Mlle. SIMONI. C.A.C. 960003/01. novembre 1990. Projet de note ; réponses et observations des services de la région ; lettre de transmission de la version définitive de la note ; les programmes ; fonctionnement et suivi (1986-1990) ; éléments financiers (1987-1990) ; dossier constitué par le Secrétariat Général pour les Affaires Régionales et par la Direction Régionale de l'Equipement ; les rapports entre le S.G.A.R. et les services extérieurs de l'Etat. - La gestion des fonds FEDER dans la région Limousin. Mission de Mlle SIMONI. C.A.C. 960003/01. novembre 1990. Projet de note ; réponse et observations des services de la région ; dossier constitué par le Secrétariat Général aux Affaires Régionales ; programmes et bilans (1986-1990) ; éléments financiers ; dossier type sur la Creuse.
Cote :
19960135/2
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1961-1991)
Thèmes :
administration centrale, collectivité territoriale, départements et collectivités d'outre-mer, ordre public, préfecture, service déconcentré, sécurité civile, tunnel
Type de document :
Fonctions :
aménagement du territoire, coopération, inspection, sécurité