Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2826 à 2845

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°2826 OULLIER Louis

Dossier n°2827 RAPHAEL Roger

Dossier n°2828 LHERITIER Pascal

Dossier n°2829 TRAUTMANN Albert

Dossier n°2830 FONTAN Jean

Dossier n°2831 TENAUD Albert

Dossier n°2832 FRAYSSE André

Dossier n°2833 LEFEBVRE Maurice

Dossier n°2834 MATHELIER Louis

Dossier n°2835 GROCQ Jean

Dossier n°2836 OLIVIER Baptiste

Dossier n°2837 HUSSER Charles

Dossier n°2838 ROYER Camille

Dossier n°2839 DUTEMPLE Georges

Dossier n°2840 MALLET Martial

Dossier n°2841 NOURY François

Dossier n°2842 BUY Antoine

Dossier n°2843 BONNEFOY Georges

Dossier n°2844 BERNARD Henri

Dossier n°2845 BUISSON André

Cote :

19880392/107

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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