Document d'archives : Demande par le contrôleur général d'un état des emprunts faits par les corps et communautés (1770). - Réponses envoyées par le...
Titre :
Demande par le contrôleur général d'un état des emprunts faits par les corps et communautés (1770). - Réponses envoyées par le diocèse de Castres. - Demande de remboursement présentée par Barillet, curé de Sommières, et le sieur d'Amyau, du même lieu, aux États (1771). - Observations faites par le neveu de l'intendant sur l'emprunt de janvier 1777. - Procuration de François-Joseph de la Chastre, donnée à François-René de Rouville (1786). - Département particulier de 13 613 livres pour les anciennes rentes et taxations du receveur des tailles, Jacques de Buisson, ancien lieutenant-colonel (1790). - État des dettes de la province relatives à divers emprunts, à l'acquit desquels le roi et la province contribuent (1791).
Cote :
C 4906
Inventaire d'archives :
Description physique :
Thèmes :
Administration, Agriculture, Justice, Police, Population, Économie, Équipement