Document d'archives : Demande par le contrôleur général d'un état des emprunts faits par les corps et communautés (1770). - Réponses envoyées par le...

Titre :

Demande par le contrôleur général d'un état des emprunts faits par les corps et communautés (1770). - Réponses envoyées par le diocèse de Castres. - Demande de remboursement présentée par Barillet, curé de Sommières, et le sieur d'Amyau, du même lieu, aux États (1771). - Observations faites par le neveu de l'intendant sur l'emprunt de janvier 1777. - Procuration de François-Joseph de la Chastre, donnée à François-René de Rouville (1786). - Département particulier de 13 613 livres pour les anciennes rentes et taxations du receveur des tailles, Jacques de Buisson, ancien lieutenant-colonel (1790). - État des dettes de la province relatives à divers emprunts, à l'acquit desquels le roi et la province contribuent (1791).

Cote :

C 4906

Inventaire d'archives :

Intendance de Languedoc

Description physique :

Portefeuille. - 59 pièces, papier ; 1 imprimé.

Archives départementales de l'Hérault
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