Document d'archives : Appareils à pression Directive 76/767/CEE du 27/07/1976 concernant le rapprochement des législations des états membres...
Titre :
Appareils à pression Directive 76/767/CEE du 27/07/1976 concernant le rapprochement des législations des états membres relatives aux dispositions communes aux appareils à pression et aux méthodes de contrôle de ces appareils : application de la directive : Notes, documents de travail, correspondance entre le SGCI d'une part et la RP, les institutions communautaire, les institutions et Ministères français d'autre part. N° SGCI : 98.00644 (30/07/1976 - 29/07/1992) Documents communs à plusieurs directives concernant les équipements et appareils à pression : travaux d'élaboration des directives : Notes, documents de travail, correspondance entre le SGCI d'une part et la RP, les institutions communautaires, les institutions et Ministères français d'autre part. N° SGCI : 98.00701 (02/02/1990 - 29/03/1994) Documents communs à plusieurs directives concernant les équipements et appareils à pression : travaux d'élaboration des directives : Notes, documents de travail, correspondance entre le SGCI d'une part et la RP, les institutions communautaires, les institutions et Ministères français d'autre part. N° SGCI : 98.00995 (17/11/1994 - 19/12/1994)
Cote :
20050555/2