Document d'archives : Déchets
Contenu :
Gestion : note, tableau, compte rendu, extrait du registre des délibérations, extrait du , correspondance (1970-1998). Plan d'élimination des déchets : décret, liste, projet de déchets, note, compte rendu, extrait du , rapport (1993-1998). Journal officielJournal officiel
Cote :
20110053/33
Thèmes :
collectivité territoriale, frontière, police, sécurité, économie