Document d'archives : SIVOM de BEAUNE, groupement Nord, -Ass., collecteur d'eaux pluviales - 4e, 7e à 10e tranches : plans, mémoire, devis, (1983)....
Titre :
SIVOM de BEAUNE, groupement Nord, -Ass., collecteur d'eaux pluviales - 4e, 7e à 10e tranches : plans, mémoire, devis, (1983). SIVOM de BEAUNE, commune de RUFFEY-LES-BEAUNE. - Ass., construction d'égouts : avant-projet, marchés, mémoires, certificats, états liquidatifs (1986-1988).
Cote :
1707 W 51
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)