Document d'archives : Opérations d'aménagement. -Zone d'aménagement concerté du Lac des Garrigues, création : rapport de présentation, plans, photos,...
Titre :
Opérations d'aménagement. -Zone d'aménagement concerté du Lac des Garrigues, création : rapport de présentation, plans, photos, courriers (1987) ; étude d'impact, plan d'aménagement de zone, programme des équipements publics, délibération (1987) ; annexes, infrastructures : plans (1987) ; registre d' enquête publique, réglementation de plan d'aménagement de zone, courriers, annexes, croquis (1987) ; périmètre de la ZAC, infrastructures voirie réseaux divers, eau potable, moyenne tension, téléphone : plans, courriers (1987) ; programme des équipements publics, et des modalités prévisionnelles de leur financement : délibération (1987).
Cote :
485 W 16
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Type de document :
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOCUMENT GRAPHIQUE, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER, ETUDE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT, REGLEMENT