Document d'archives : Texte initial, note d'information traitant des divergences avec le règlement en vigueur aux mines de Montrambert (Loire), et la...
Titre :
Texte initial, note d'information traitant des divergences avec le règlement en vigueur aux mines de Montrambert (Loire), et la réglementation des amendes appliquées par la compagnie des mines d'anthracite de La Mûre (Isère).
Cote :
46 J 457