Document d'archives : Répertoire des notaires, ARPAJON-BRETIGNY : répertoires de Maître DANLOS Marcel Marie Léon (1941-1949; 1952; 1955; 1959-1962) et...
Titre :
Répertoire des notaires, ARPAJON-BRETIGNY : répertoires de Maître DANLOS Marcel Marie Léon (1941-1949; 1952; 1955; 1959-1962) et de Maître DUCLOS Philippe Maximilien (1965) ; ARPAJON I : répertoires de Maîtres CASSAIGNES Charles (1941-1948) et de Maître CASAIGNES Henri (1947-1949; 1955; 1959-1961; 1965).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1222W/2
Inventaire d'archives :
REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES COMMERCIALES.
Informations sur le producteur :
DANLOS Marcel Marie Léon (service producteur)
DUCLOS Philippe Maximilien (service producteur)
CASSAIGNES Charles Léon (service producteur)
CASSAIGNES Henri (service producteur)
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1965
Langues :
Français
Description physique :
Papier