Document d'archives : Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail,...
Titre :
Ministères : pièces comptables : Éducation, Intérieur, Industrie et Commerce, Equipement, Santé publique, Finances, Travail, Culture, Justice, Jeunesse et sports, Tourisme, Environnement.
Cote :
315 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
Conditions d'accès :
communicable au bout de 0 an
Ressources complémentaires :
Observations :
FAUT-IL TOUT GARDER ?
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, administration centrale, administration départementale, comptabilité publique, finances publiques, naturalisation
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, pièce comptable, registre, répertoire