Document d'archives : Prétentions du duc de Mazarin, comte de Belfort, sur le droit de justice de Phaffans exercé par le maréchal d'Uxelles, seigneur...
Titre :
Prétentions du duc de Mazarin, comte de Belfort, sur le droit de justice de Phaffans exercé par le maréchal d'Uxelles, seigneur de Rosemont (1721), mémoire au sujet du déplacement d'une borne délimitant certains lieux de la seigneurie de Rosemont où les sieurs de Reinach, seigneurs de Roppe, ont le droit de basse justice.
Cote :
T 992