Document d'archives : Table des lois et arrêtés (ordre alphabétique des matières), an II-an XI. Etat des archives de la commune, 1790. Assesseurs du...

Titre :

Table des lois et arrêtés (ordre alphabétique des matières), an II-an XI. Etat des archives de la commune, 1790. Assesseurs du juge de paix, 1792. Recensement de la population, an IV. Déclarations de redevances, 1789. Grains, 1793-an II. Pièces diverses relatives aux impositions, 1791-an V. Etat de sections, époque révolutionnaire. Rôles des contributions personnelle et mobilière, 1792-an VII. Rôles de la contribution foncière, 1791-an VI.

Cote :

E depot 95/1

Inventaire d'archives :

Commune de Dissay

Archives départementales de la Vienne
      • Table des lois et arrêtés (ordre alphabétique des matières), an II-an XI. Etat des archives de la commune, 1790. Assesseurs du juge de paix, 1792. Recensement de la population, an IV. Déclarations de redevances, 1789. Grains,...

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