Document d'archives : Table des lois et arrêtés (ordre alphabétique des matières), an II-an XI. Etat des archives de la commune, 1790. Assesseurs du...
Titre :
Table des lois et arrêtés (ordre alphabétique des matières), an II-an XI. Etat des archives de la commune, 1790. Assesseurs du juge de paix, 1792. Recensement de la population, an IV. Déclarations de redevances, 1789. Grains, 1793-an II. Pièces diverses relatives aux impositions, 1791-an V. Etat de sections, époque révolutionnaire. Rôles des contributions personnelle et mobilière, 1792-an VII. Rôles de la contribution foncière, 1791-an VI.
Cote :
E depot 95/1
Inventaire d'archives :
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Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, inventaire, recensement, état de section