Document d'archives : Commission d'action sociale : registres de procès-verbaux ; Conseil général : registres de procès-verbaux et arrêtés préfectoraux...
Titre :
Commission d'action sociale : registres de procès-verbaux ; Conseil général : registres de procès-verbaux et arrêtés préfectoraux de nomination des membres.
Cote :
1579 W 266
Inventaire d'archives :
Archives de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (1579 W)
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2038
Description physique :
Registre
Registre: Oui
Institutions :
Thèmes :
ancien combattant, distinction honorifique, déporté, prisonnier de guerre, pupille de la nation, veuve de guerre, victime de guerre