Document d'archives : Biens communaux. - Partage de communaux (an XII). Eau, vivier communal, prise de possession par la caisse d'amortissement,...

Date : 1803 - 1923

Titre :

Biens communaux. - Partage de communaux (an XII). Eau, vivier communal, prise de possession par la caisse d'amortissement, opposition (1814), reconstruction (1896-1897) ; puits, construction au centre du village (1858-1860), pompes, installation (1896), entretien (1914). Exploitation des biens, ventes d'arbre et de coupes de bois (1836-1889), mises à ferme de communaux sis aux quartiers de Payret, Miquettes et Poulailles (1861-1864), des prairies de Lasbarthes (1908) et de Ducos (1911-1923), mise en valeur d'un bois sis dans la section de Tournas (1863). Forêt communale, acquisition des droits détenus par Henri d'Espagne, marquis d'Espagne et Joseph d'Espagne, comte d'Espagne, grand d'Espagne de première classe (1877-1879), demande d'une concession de passage par un particulier (1883). Transaction immobilière, aliénation d'une partie de la forêt de Mauboussin (1886-1887), échange de terrains sis dans le village (1904-1905). Bornage (1902).

Contenu :

La liasse comprend deux plans :

Commune de Cassagnabère-Tournas, plan et état indicatif de divers terrains appartenant à la section de Tournas et dont cette dernière demande le partage. Duran, géomètre. 13 mars 1861. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,38 x 0,50 m.

[Commune de Cassagnabère-Tournas, échange de terrains, plan des lieux]. Philippe Boube. 15 mars 1905. Ech. 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,20 x 0,27 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 109 9 (1) - 2 O 109 9 (2)