Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Contrat de mariage entre Eugène Camille Romain Malet, ouvrier serrurier, avenue de la Grande-Armée n°29, fils de Romain Onésime...

Date : 1887 - 1887

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Titre :

Contrat de mariage entre Eugène Camille Romain Malet, ouvrier serrurier, avenue de la Grande-Armée n°29, fils de Romain Onésime Malet maître maréchal-ferrant, Sassetot-le-Mauconduit (Seine Maritime), et Claudine Lenoble, cuisinière, rue Chalgrin n°10

Contenu :

: Informations complémentaires

Autre acte à la suite en date du 3 février 1887 : dépôt de l'acte de mariage.

: Origine de l'information

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

: 2010 Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CXV/1656

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)

Personnes :

Lenoble, Claudine, Malet, Eugène Camille Romain, Malet, Romain Onésime

Lieux :

Grande-Armée (avenue de la), Chalgrin (rue), Sassetot-le-Mauconduit (Seine-Maritime)

Type de document :

acte d'état civil, contrat de mariage, dépôt de pièces

Activité :

cuisinier, maréchal-ferrant, serrurier

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