PREPARATION DU 9ème PLAN : - Plan intérimaire : stratégie pour 2 ans, note du service étude et recherche (novembre 1981) ; compte rendu de réunion de la commission long terme culture (juin 1982). , rapport du groupe long terme culture, Commissariat général au Plan, novembre 1982, 105 pages. L'impératif culturel - Compte rendu de réunion de la commission de travail n° 7 "développement social, éducatif et culturel", note pour la préparation du 9ème plan "politique culturelle et politique éducative" ; notes relatives au schéma directeur d'évolution du Ministère de la Culture (décembre 1982) ; projet de schéma directeur de la direction du développement culturel (février-mars 1983). Extraits du rapport sur les programmes prioritaires d'exécution du 9ème plan "impératif scientifique, technique et culturel", "permettre aux jeunes de bâtir leur avenir". Notes relatives aux programmes prioritaires d'exécution et à la préparation des contrats de plan Etat-Régions dans le cadre du 9ème plan (1982-1983). 1981-1983 COMITE TECHNIQUE PARITAIRE (CTP) : - Arrêté du 15 février 1983 fixant la composition du CTP de la Direction du développement culturel, arrêtés modificatifs dès 19 septembre 1984, 20 novembre 1985, 15 avril 1986 ; règlement intérieur du CTP ; arrêté du 3 janvier fixant la répartition des sièges par syndicats, notes (1983-1986). Notes relatives à l'organisation des élections, listes des électeurs, procès-verbaux de dépouillement (1982, 1985). - Réunions du CTP : procès-verbaux, notes prépara toires, organigrammes et listes du personnel, correspondance : séances des 3 mars, 10 juin et 23 novembre 1983, 22 mars, 19 octobre et 20 décembre 1984, 24 avril et 27 novembre 1985, 24 avril 1986. - Notes syndicales (1982-1983). 1982-1986 FONCTIONNEMENT ET ACTIVITES DE LA DIRECTION DU DEVELOPPEMENT CULTUREL (DDC) : - Organisation : décrets des 7 mai 1979 et 10 mai 1982 relatifs à l'organisation du ministère de la Culture. Arrêtés du 23 octobre 1979 instituant une mission de développement culturel, des 23 décembre 1982, 15 septembre 1983 et 18 avril 1984 relatifs à l'organisation de la DDC, du 16 février 1984 instituant une mission de la recherche. FONCTIONNEMENT ET ACTIVITES : - , par M. H. JAMMET, chef de mission au service central de l'organisation et méthode, mai 1983, 11 pages ; notes et correspondance relatives à l'organisation et au fonctionnement de la DDC, organigrammes (1982-1986). - Réunions de service : comptes rendus et notes préparatoires (juin 1982-avril 1986) ; compte rendu de réunion avec les élus de Montluçon (juin 1982). - Notes, correspondance et comptes rendus de réunion avec M. T. LE ROY, directeur de cabinet (1985-1986). - Correspondance, notes, comptes rendus de réunions relatives à l'inspection générale (1984-1986). Etude diagnostique de l'organisation administrative à la Direction du développement culturel

19900528/7

Culture ; Direction développement culturel (1978-1987)