Document d'archives : Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de...
Titre :
Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).
Cote :
1 L 317
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
Argent, Contribution, Dépôt, Légion (révolutionnaire), Métal (précieux), Or, Receveur, Remboursement, Restitution, Taxe