Document d'archives : Municipalité de canton de Villeneuve-sur-Vanne
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, fonctionnaires et administrateurs, subsistances, contributions, écoles primaires, fêtes civiques, biens nationaux, conscrits.
Cote :
L 1110 à 1112, 1462
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (Villeneuve-l'Archevêque, Yonne)
France. Canton (Villeneuve-sur-Vanne, Yonne)
Le canton de Villeneuve-sur-Vanne (Villeneuve-l'Archevêque) se compose des communes de Villeneuve-sur-Vanne, Bagneaux, Chigy, Courgenay, Flacy, Foissy, Lailly, Molinons, Pont-sur-Vanne, Les Sièges, Theil, Vareilles.
Informations sur l'acquisition :
L 1110-1112 : Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s. L 1462 : documents versés par les juridictions, les notaires ou identifiés lors d'opérations de reclassement des fonds modernes réalisées depuis 1911.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
L 1110-1112 : Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 553-555. L 1462 : Skorka (Line), Cros (Céline), Répertoire méthodique des archives des administrations et tribunaux de période révolutionnaire, L 1429-2013, dactyl., 1991-2011, p. 57 ; instruments de recherche revus, rétroconvertis au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexés par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017.