Document d'archives : Côte de Richelieu, aliénation d'atterrissements domaniaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de délimitation du rivage,...
Titre :
Côte de Richelieu, aliénation d'atterrissements domaniaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de délimitation du rivage, procès-verbal de délit de grande voirie, extrait de plan cadastral, ordres de service, rapports et avis, correspondance (1 plan 1865, 1 plan 1869, 4 plans 1872, 3 plans 1873 dont 1 en très mauvais état, 1 plan 1875, 1 plan 1879, 3 plans XIXe siècle, croquis).
Cote :
S 4161