Document d'archives : Organisation et fonctionnement des différents organes économiques ; rapports et documentation concernant la situation économique...

Titre :

Organisation et fonctionnement des différents organes économiques ; rapports et documentation concernant la situation économique ; contributions directes, poursuites, enquêtes.

Contenu :

Présentation du contenu
Personnel de la Direction générale du contrôle économique, enquêtes : avis de concours, candidatures, dossiers individuels (1938-1944). Personnel de l'administration des douanes, enquêtes : notices individuelles, questionnaires d'enquête (1941-1942).
Situation économique du département, enquête : rapport élaboré à partir d'un questionnaire (1940). Rôle économique des préfets régionaux, instructions : textes officiels (1941). Rapports économiques mensuels du préfet (1941-1942). Commission de réception des départements de Lot-et-Garonne et de la Gironde rattachée, fonctionnement : liste des présidents (1941). Relations économiques entre l'arrondissement de Marmande et le département de la Dordogne, fonctionnement : correspondance (1941-1942). Commission départementale des impôts directs, composition : liste nominative (1942). Services économiques et chambre de commerce et d'industrie, rapports mensuels et trimestriels (1943). Approvisionnement des caisses publiques en cas d'interruption momentanée des communications, instructions : correspondance (1944). "Finances françaises", feuille mensuelle d'information économique et financière, élaboration : correspondance (1943). Contributions directes, demandes de remises gracieuses : états des débiteurs, correspondance (1940-1942, 1944) ; poursuites sans suite, enquêtes : correspondance (1941) ; réclamations : correspondance (1940-1944).

Cote :

1 W 77

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

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