Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : ARPAJON. - Logements sociaux, aire de stationnement et espaces verts, construction (17 mai 1981 - 30 mai 1982)....

Date : 1980 - 1982

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Titre :

ARPAJON. - Logements sociaux, aire de stationnement et espaces verts, construction (17 mai 1981 - 30 mai 1982). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Gendarmerie, construction (11 mai 1980 - 5 février 1982). Déclaration d'utilité publique.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1172W/2

Inventaire d'archives :

DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES TERRITORIALES, ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, TGV ATLANTIQUE, ENQUETES HYDR...

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES

Lieux :

ARPAJON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

Thèmes :

20e siècle, aire de stationnement, construction, espace vert, gendarmerie, logement social

Type de document :

Papier, déclaration d'utilité publique

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