Document d'archives : Environnement-Pollution (ER/POLL) questions diverses - Réunion du GICAMA (Groupe Interministériel de Coordination de l'Action en...
Titre :
Environnement-Pollution (ER/POLL) questions diverses - Réunion du GICAMA (Groupe Interministériel de Coordination de l'Action en Mer des Administrations - 1977 IGSAM (Inspection générale des services des affaires maritimes) - Rapport d'inspection : métropole, Antilles-Guyane, sur la Conchyliculture dans le sud-ouest ; - 1977 AGGM (administration générale et des gens de mer) mouvements sociaux, situation réglementaire des navires ; réglementation de l'usage de la planche à voile chalutier école situation de l'emploi dans la flotte de commerce - 1977 Rapports de l'Inspecteur général des Transports : enquête et étude sur l'exercice du contrôle sanitaire des coquillages de pêche et de culture - 1975 traitement des feuilles de maladie déposées par les marins auprès de la CGP (Caisse générale de prévoyance) - 1975
Cote :
19800478/1
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
Communauté européenne, Compagnie générale maritime, France. Assemblée nationale
Lieux :
Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Dieppe (Seine-Maritime), Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Thèmes :
armement maritime, chantier naval, commercialisation, construction navale, droit de la mer, département d'outre-mer, départements et collectivités d'outre-mer, déplacement officiel, eau, enquête, industrie, marine marchande, navire, pays étranger, poisson, politique des prix, port, produit de la mer, protectionnisme, pêche, pêche maritime, statut juridique, transport maritime, énergie, équipement
Type de document :
convention, correspondance, discours, documentation, enquête, note, rapport, statuts, étude
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'Etat, politique communautaire, préparation budgétaire, relations avec le Parlement, relations internationales, étude