Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2046 à 2075

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°2046 FAVRIN Marcel

Dossier n°2047 ORENGO Joseph

Dossier n°2048 SENOT Emile

Dossier n°2049 ROSSILLON César

Dossier n°2050 FAVRE-PETIT-HERMET Philippe

Dossier n°2051 BRISSAUD Clément

Dossier n°2052 GAYNIE Victorien

Dossier n°2053 BOURLETIAS Jean-Baptiste

Dossier n°2054 ROZIERES Lucien

Dossier n°2055 JACQUOT (dossier vide)

Dossier n°2056 BAUJARD Jean

Dossier n°2057 CROIBIER Francisque

Dossier n°2058 BRUNET Alphonse

Dossier n°2059 GAVALDA Eugène

Dossier n°2060 VERDOULET Marcel

Dossier n°2061 FREZOULS Emile

Dossier n°2062 SIMON Louis

Dossier n°2063 PARDIGON Eugène

Dossier n°2064 GAILLET François

Dossier n°2065 PHILIPPON Eugène

Dossier n°2066 BERGERON Jean

Dossier n°2067 GEDEON René

Dossier n°2068 MOREAU Pascal

Dossier n°2069 CARAYON Louis

Dossier n°2070 HAUTEFONT François

Dossier n°2071 RINEAU Désiré

Dossier n°2072 RENARD Marcel

Dossier n°2073 FONTANIE René

Dossier n°2074 LIGNIER Etienne

Dossier n°2075 DEFRESNE Francis

Cote :

19880392/80

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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