Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Courson

Date : 1823 - 1875

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Cure, prise de possession : ordonnance royale, procès-verbaux (1823-1824). Autorisation pour la construction d'une chapelle dans le hameau de Villepot, demande : supplique (1826). Reliques de sainte Brigitte, reconnaissance et translation : procès-verbaux (1875).

Cote :

2 V 108

Inventaire d'archives :

Organisation et police du culte (1742-1917)

Informations sur le producteur :

Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne)

Informations sur l'acquisition :

2011	réintégration numéro via 2022-0009 Leviste, Jacques (chanoine)

2011	réintégration numéro via Leviste, Jacques (chanoine) 2022-0009

Institutions :

Cure de Courson-les-Carrrières (Yonne, France), Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne), Église catholique. Diocèse (Sens, Yonne, France ; depuis 1822)

Lieux :

Courson-les-Carrières (Yonne, France), Villepot (Courson-les-Carrières, Yonne, France)

Thèmes :

circonscription ecclésiastique, édifice cultuel

Type de document :

demande, procès-verbal, texte officiel

Fonctions :

autorisation, contrôle, gestion du personnel

Partager :