Document d'archives : Emplois des crédits, travaux au centre d'internement administratif au clos Sainte Marie (Lamy). Barème pour le calcul de l'impôt...

Titre :

Emplois des crédits, travaux au centre d'internement administratif au clos Sainte Marie (Lamy). Barème pour le calcul de l'impôt cédulaire, années 1943 et 1947. Circulaire du 21 juin 946, n° 2228 : impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. Bulletin des maires, janvier 1946, numéro spécial. Défense passive. Mémoires de travaux.

Cote :

W 6562

Archives départementales de Côte d'Or

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