Document d'archives : Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre des bordereaux d'inscription d'hypothèques , volume n° 2056
Titre :
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Registre des bordereaux d'inscription d'hypothèques , volume n° 2056 (12/03/1954-28/05/1954).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
4Q1/5137
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur)
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur)
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur)
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant)
CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1954
Langues :
Français
Description physique :
Papier