Document d'archives : Affaires scolaires. Constructions, transport, subventions, classes de neige, bourses et subventions départementales et secours...
Titre :
Affaires scolaires. Constructions, transport, subventions, classes de neige, bourses et subventions départementales et secours d'études, enfance inadaptée, établissements d'enseignement privés, indemnités de logement des instituteurs, apprentissage (1958-1973).
Cote :
62 W 1-114
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 21 mai 1974
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,60
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1974
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
apprentissage, bourse d'étude, construction scolaire, enseignement, enseignement privé, oeuvres scolaires, taxe d'apprentissage, transport scolaire, voyage scolaire, éducation