Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0281 demandé par Société d’Equipement de la Région Montpelliéraine, 2 rue Saint-Pierre. PC 34172 05 V0281 M2 demandé par société Aful Hôtel de Rozel, 2 rue Saint-Pierre. PC 34172 05 V0281 T1 demandé par association Foncière Urbaine Libre Hôtel de Rozel, 2 rue Saint-Pierre. PC 34172 05 V0282 demandé par M. DIEZ André, 514 rue de l’Aiguelongue.

Cote :

834 W 91

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et...

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