Document d'archives : Réglementation. Statistiques.

Contenu :

Réglementation.
Circulaires, règlement intérieur, minutes, courriers, recueil des actes administratifs, extraits de délibération, instructions (1899-1926).
Statistiques.
Etat des immeubles (an VI, an IX-an X, 1845).
Etat des biens aliénés (an XI-an XII).
Etat des revenus (an XII).
Etat de la situation (an XII-an XIII, s.d).
Etat des approvisionnements nécessaires (1811).
Demande de renseignements : minutes, courriers (1911).
Mouvement de population (1841, 1845, 1847)

Cote :

1 X 250

Inventaire d'archives :

Administration hospitalière (1 X)

Description physique :

Liasse

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne

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