Document d'archives : La Brousse. - Bâtiments : installation d'un presbytère (1781-1783). Céaux-près-AIlègre. - Agriculture : délimitation des prairies...
Titre :
La Brousse. - Bâtiments : installation d'un presbytère (1781-1783). Céaux-près-AIlègre. - Agriculture : délimitation des prairies défensables (1780). Censac. - Impositions : contentieux en surtaux (1781-1785). Cerzat. - Impositions : contentieux en surtaux (1776). Bâtiments : réparations au presbytère (1783-1785). La Chaise-Dieu. - Impositions : délibération du corps de ville sur le bail de l'étape (1661), contentieux sur l'imposition de la dîme des prêtres communalistes (1778). Four banal : contentieux sur le droit de cuisson du pain (1775-1778). Voirie : contentieux en usurpation de rue (1781). Bâtiments : réparations au clocher de Notre-Dame de Lair (1770-1784). Cimetières : transfert du cimetière de la paroisse Saint-Vital et Saint-Agricol (1786). Chanteuges. - Finances : contentieux sur l'aumône du carnaval (1766-1768). Voirie : contentieux en usurpation de chemin (1788). Chassagnes. - Biens communaux : contentieux d'usurpation (1776). Chavagnac. - Biens communaux : contentieux de pacage (1775-1776). Chazelles. - Bâtiments : réparations à l'église (1780). Chomelix. - Agriculture : contentieux de pacage sur les prairies (1782-1786). La Chomette. - Affaires religieuses : contentieux sur la gestion de la marguillerie (1770-1771). Cohade. - Bâtiments : construction du presbytère et déplacement d'une cloche (1763-1785). Collat. - Impositions : contentieux en surtaux (1771). Concourret. - Impositions : contentieux en paiement de cote (1772). Connangles. - Bâtiments : réparations au clocher (1771). Cougeat. - Agriculture : contentieux en prairies défensables (1769-1770). Cronce. - Impositions : contentieux en radiation de cote (1769-1770). Biens communaux : contentieux en pâturage (1776). Le Cros. - Bâtiments : réparations à l'église et au presbytère (1757-1777). Domeyrat. - Impositions : contentieux en réduction de cote (1770). Biens communaux : contentieux de pacage (1766-1771). Bâtiments : construction d'un presbytère (1772-1773). Espalem. - Affaires religieuses : pension du vicaire (1769). Agriculture : contentieux sur le droit de pacage (1771-1772). Félines. - Bâtiments : refonte de la cloche (1783-1785). Ferrussac. - Impositions : contentieux en surtaux (1777-1779). Affaires religieuses : contentieux en apurement des comptes de la marguillerie (1770-1779). Fontannes. - Cours d'eau : nettoyage de ruisseaux (1767-1783). Voirie : contentieux en usurpation de chemins (1781-1785). Grenier-Montgon. - Bâtiments : réparations à l'église (1780-1785). Javaugues. - Biens communaux : demande de bornage (1780-1781). Jax. - Biens communaux : contentieux en usurpation (1776-1779).
Cote :
1 C 2801
Inventaire d'archives :
Lieux :
Cronce (cant. Pinols ; collecte) - biens communaux, Jax (cant. Paulhaguet ; collecte) - biens communaux, Espalem (cant. Blesle ; collecte) - vicaire, Cronce (cant. Pinols ; collecte) - impositions, Félines (cant. La Chaise-Dieu ; collecte) - cloche, Chomelix (cant. Craponne ; collecte divisée en Chomelix-bourg et Chomelix-village) - pacage, Chassagnes (cant. Paulhaguet ; collecte) - biens communaux, La Chaise-Dieu (ch.l. cant. ; collecte) - four banal, Cohade (cant. Brioude) - presbytère et cloche, Le Cros - cne Ferrussac - église et presbytère, Collât (cant. Paulhaguet ; collecte) - impositions, Domeyrat (cant. Paulhaguet ; collecte) - impositions, La Chaise-Dieu (ch.l. cant. ; collecte) - impositions, Concourret (cne Vergezac ; collecte) - impositions, Chanteuges (cant. Langeac ; collecte divisée en Chanteuges-bourg et Chanteuges-paroisse) - aumône de carnaval, Cerzat (cant, la Voûte-Chilhac ; collecte) - presbytère, La Chaise-Dieu (ch.l. cant. ; collecte) - prêtres communalistes, La Chomette (cant. Paulhaguet ; collecte) - marguillerie, Fontannes (cant. Brioude ; collecte) - ruisseaux, Censac (cne Paulhaguet ; collecte) - impositions, Cerzat (cant, la Voûte-Chilhac ; collecte) - impositions, Fontannes (cant. Brioude ; collecte) - voirie, Carnaval (aumône de), Connangles (cant, la Chaise-Dieu ; collecte) - clocher, La Chaise-Dieu (ch.l. cant. ; collecte) - cimetière, Espalem (cant. Blesle ; collecte) - pacage, Grenier et Montgon (Grenier-Montgon, cant. Blesle ; collecte) - église, Cougeat (cne La Mothe ; collecte) - prairies défensables, Chanteuges (cant. Langeac ; collecte divisée en Chanteuges-bourg et Chanteuges-paroisse) - voirie, Ferrussac (cant. Pinols ; collecte) - marguillerie, Javaugues (cant. Brioude ; collecte) - biens communaux, Chazelles - cant. Pinols ; collecte - église, La Brousse (cne Chaniat ; collecte) - presbytère, La Chaise-Dieu (ch.l. cant. ; collecte) - voirie, Céaux-près-Allègre (cant. Allègre ; collecte) - prés défensables, Domeyrat (cant. Paulhaguet ; collecte) - pacages, Chavagnac - cne Salzuit - biens communaux, La Chaise-Dieu (ch.l. cant. ; collecte) - église Notre-Dame-de-Lair, Domeyrat (cant. Paulhaguet ; collecte) - presbytère, Ferrussac (cant. Pinols ; collecte) - impositions
Thèmes :
Banalités contentieux, Biens communaux, Biens communaux - contentieux, Cimetière, Clochers réparations, Cloches, Communautés d'habitants - tutelle, Contentieux - de pacages, Contentieux - de voirie, Dîmes, Eglises (réparations), Etape, Four, Marguillerie, Pain - droit de cuisson, Prairies défensables, Presbytères (réparations), Prêtres communalistes, Ruisseaux - nettoyage, Vicaire, Voirie - urbaine