Document d'archives : Mise en valeur : questionnaire, propositions (1863). Coupes de bois (1896-1898). Rôles de revenus communaux (1867-1869)....
Titre :
Mise en valeur : questionnaire, propositions (1863). Coupes de bois (1896-1898). Rôles de revenus communaux (1867-1869). Adjudication de la chasse (1867-1869). Délimitation (1873-1911). Droits de place (1865-1921). Service du poids public, modification des tarifs (1910-1926). Baux (1865-1925). Baux du presbytère (1907-1937). Échange de terrains (1900). Acquisitions (1894-1898). Ventes (1866-1925).
Cote :
2 O 2464
Inventaire d'archives :
2 O 2462-2466 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Draillant