Document d'archives : École du hameau de « Sur les Bois ». – Construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, arrêté et d'enquête...

Titre :

École du hameau de « Sur les Bois ». – Construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, arrêté et d'enquête publique, certificat à l'appui de chaque vote d'emprunt, liste des 30 plus imposés, autorisation d'acquisition, délibération du conseil départemental de l'Instruction publique, état de situation financière, rôle des souscriptions volontaires, rapport explicatif, devis et cahier des charges, rapport modificatif, plans, coupe, élévation, devis estimatif du mobilier scolaire et de celui de l'instituteur, soumissions de marché, affiche et procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception provisoire et décompte définitif, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement, rapport de l'inspecteur primaire, certificats de paiement (1880-1884). Terrasse, restauration : correspondance, délibérations du conseil municipal, devis et cahier des charges, décret d'autorisation d'imposition extraordinaire, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception définitive, mémoire d'honoraires, arrêté de crédit supplémentaire, certificats, détail estimatif des travaux (1899-1903).

Cote :

2 O 682

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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