Liasse comprenant les pièces suivantes :

1 Procurations des consuls des sept lieux du diocèse (26 novembre et 30 décembre 1625).
2 Procuration des consuls et députés des principaux lieux du diocèse (26 avril 1630).

3 Extrait du registre de la Cour des comptes pour l'hommage au roi (22 juin 1671).
4 Instruction des Etats pour la tenue de l'assemblée de l'assiette [imprimé] (13 février 1717).
5 Ordonnance de l'Intendant sur le don des oliviers [imprimé] (18 février 1717).
6 Lettres pour convoquer les consuls à l'assemblée de l'assiette [double] (12 mars 1717).
7 Délibération consulaire d'Anglès, Cessenon, Cruzy, de La Livinière, d'Olargues, d'Olonzac, La Salvetat, pour l'assemblée de l'assiette (mars 1717).
8 Délibérations de l'assemblée du diocèse [en cahiers, 183 folios] (mai 1730 janvier 1750).
9 Estimation des terres prises pour le nouveau chemin vers La Salvetat (1787).
10 Mémoire sur les moyens d'augmenter la récolte des soies (XVIIIe siècle).
11 Reconnaissance de fiefs au roi par les seigneurs de Aniane, Pépieux, Aiguesvives [copie de 1628] (17 avril 1372).