Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pons-de-Thomières (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pons-de-Thomières (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Pons-de-Thomières (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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SABATIER, Alexis

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
SABATIER, Alexis

Cote : V/1/224

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Chapellenie de la Trémolière : union de la chapellenie de Bardet ou de Saint-Blaise en l'église de Notre-Dame-de-la-Miséricorde, à celle de ...

Cote : 14 G 19

Période : 1365 - 1659

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
FOURNIER Frédéric (Calvisson, tentative de vol) ; BARANDON Pierre (Montmirat, assassinat) ; PRADAL Marc, VALLENET Jean (Saint-Pons-l'Hérault...

Cote : 5 U 2/245

Période : 1826 - 1826

Fonds : Justice criminelle : Tribunal criminel (an VIII-an XII), Cour criminelle (an XII-1813), Cour d'assises (1811-1930) - 5 U
Jean Bonnet (ou Bonus), laboureur, de Saint-Pons (?), engagé par Soumande Delorme. (Contrat passé devant les notaires René Rivière et Pierre...

Cote : 3E 1809 fol. 80-80v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Périmètre du Jaur : Saint-Pons

Cote : 7 W 311

Période : 1964 - 1964

Fonds : Fonds des eaux et forêts de Nîmes (1922-1989) - 7 W
Saint-Pons-de-Thomières : localité de Saint-Pierre-le-Clair.

Cote : C 6421-1

Période : 1771 - 1771

Fonds : Bureaux des finances des généralités de Montpellier et de Toulouse (1461-1792)
Syndicat du chemin de la Lande, perception d'Autignac (1935-1940) ; syndicat du chemin de Merly à Escognès, commune de Roquebrun (1934-1938)...

Cote : 7 S 766

Période : 1896 - 1940

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (1800-1940)
Saint-Pons-de-Thomières : (n° 28, état des carrières du canton), SPCCAR St Pons (n°205, 1958-1995), Saint-Privat : Ets. P. Ruggeri (n°145, 1...

Cote : 1736 W 88

Période : 1958 - 1995

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
A-Bl ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 1432

Période : 1956 - 1974

Fonds : Cadastre rénové

Saint-Pons-de-Thomières (Hérault, France)

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