Document d'archives : Garde nationale, organisation : correspondance, demandes d'autorisation d'utiliser les fonds libres de la commune pour la...
Titre :
Garde nationale, organisation : correspondance, demandes d'autorisation d'utiliser les fonds libres de la commune pour la financer (1817-1818, 1831). Gendarme, indemnisation : demande d'autorisation de lui attribuer un secours suite à l'accident de service dont il a été victime (1830-1831).
Contenu :
Présentation du contenu
Ces dossiers étaient conservés dans le dossier anciennement coté 1 O 60.
Cote :
2 O 660
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)