Document d'archives : MOLLARD Joseph-Marie et MOLLARD Marguerite (époux) au profit de la commune d'Annecy, de la fabrique et de la commune des...

Titre :

MOLLARD Joseph-Marie et MOLLARD Marguerite (époux) au profit de la commune d'Annecy, de la fabrique et de la commune des Contamines-Montjoie, de la fabrique et de la commune de Menthon-Saint-Bernard, de la commune de Saint-Gervais-les-Bains, du bureau de bienfaisance et de la commune de Veyrier-du-Lac. – Objets mobiliers et capital en argent : notes, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, décret présidentiel, extrait du registre des délibération du conseil municipal, délibération du conseil de fabrique, copies de testaments, extraits des actes de l'état civil, correspondance, arbres généalogiques, consentement des héritiers, extraits du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, état de l'actif et du passif du bénéfice-cure, comptes, avis du sous-préfet, budget de la commune, notification, certificat de publication, extrait des registres des délibérations de la commission administrative des hospices civils, avis, journal "L'industriel savoisien", extrait du registre des délibérations du bureau des marguilliers, certificat du curé, avis du comité consultatif, mémoires, renvoi.

Contenu :

Legs à la commune d'Annecy pour les pauvres.

Cote :

4 O 108

Inventaire d'archives :

Archives des dons et legs

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens