Document d'archives : Création, études préliminaires du projet : notes d'informations et techniques, notes des renseignements généraux, exposés,...
Titre :
Création, études préliminaires du projet : notes d'informations et techniques, notes des renseignements généraux, exposés, réunions, rapports, délibérations des conseils municipaux, définition du périmètre, cartes, documentation.
Cote :
1131 W 97
Inventaire d'archives :
Préfecture, Direction des finances de l'Etat et des affaires décentralisées (1131 W)