Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . 1953-1972 HAUT-RHIN Port Rhénan de COLMAR-NEUF-BRISACH - Concession à l'établissement public "Port Rhénan de Colmar...

Date : 1919 - 1978

Voir le contexte de la notice

Titre :

. 1953-1972 HAUT-RHIN Port Rhénan de COLMAR-NEUF-BRISACH - Concession à l'établissement public "Port Rhénan de Colmar Neuf-Brisach" de l'outillage public de ce port (Arrêté 31 mai 1965) - Emprunts (1955-1972) contractés par la Chambre de Commerce et d'Industrie . 1961-1972 HAUT-RHIN Port Rhénan de COLMAR-NEUF-BRISACH - Comptes et Budgets 1963-1964-1966-1968-1969 - Sous-traités (1961-65) (cartes) Concession à la Chambre de Commerce de Colmar - Demande de concession d'outillage public (chambre de Commerce de Colmar pétitionnaire) Plans

Cote :

19800033/16

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1919-1978)

Lieux :

rhône (cours d'eau), haut-rhin (alsace , département), léman (lac), bas-rhin (alsace , département), rhin (cours d'eau)

Thèmes :

conseil d'administration, cours d'eau, emprunt, outillage public, port, voie navigable

Type de document :

compte financier, procès-verbal de séance, rapport

Fonctions :

comptabilité, concession, relations internationales, tutelle

Partager :