Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Transport par Marie Michel Lelièvre, couturière, 51, rue Lhomoud, actuellement et précédemment, 47, rue Monge, à Jean Antoine...

Date : 9 juin 1877

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Titre :

Transport par Marie Michel Lelièvre, couturière, 51, rue Lhomoud, actuellement et précédemment, 47, rue Monge, à Jean Antoine Jouve, négociant, 129, rue de Turenne, sur Jean Ducros, entrepreneur de maçonnerie, 22, rue de Lacépède.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2015 (MF. Nivet) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CXIV/449

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)

Personnes :

Dudros, Jean, Jouve, Jean Antoine, Lelièvre, Marie Michel

Lieux :

Monge (rue), Turenne (rue de), Lacépède (rue)

Type de document :

transport de droits

Activité :

chef d'entreprise, maçon, négociant

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