. Transfert du marché d'exploitation et de gros entretien des installations de chauffage des établissements scolaires. 1986-1989. - Correspondance. - Notes, notes manuscrites. - Documentation relative au marché d'exploitation. . Création d'équipements scolaires. 1991. - Notes, notes manuscrites. - Projet de réponse. . Qualité et sécurité des équipements et matériels destinés à la pratique des activités physiques et sportives. 1993-1996. - Correspondance. - Notes, notes manuscrites. . Gestion du transport des élèves et étudiants handicapés dans le cadre de la décentralisation. 1984-1985. - Correspondance. - Notes. . Transports scolaires et écoles rurales. 1991- 1993. - Correspondance. - Notes. - Fiche d'information sur les regroupements scolaires et les transports. 1993. - Tableaux d'effectifs 1991-1992. . Restauration scolaire. 1992-1995. - Correspondance. - Notes, notes manuscrites. - Projet de textes et de décrets. - Contrats.

20040447/5

Education nationale ; Direction des écoles ; Sous-direction de la réglementation et de la gestion des personnels ; Bureau organisation scola...