Document d'archives : Décembre 2000 - février 2001

Contenu :

Séance du 20 décembre 2000 :
- projet de création du Parc National Marin de la Mer d'Iroise (Finistère),
- plan de gestion 1999-2004 de la réserve naturelle géologique d'Hettange-Grande (Moselle),
- projet d'arrêté fixant la liste des espèces protégées (Guyane),
- projet de travaux dans la commune de Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie),
- réseau Natura 2000 : examen de propositions de sites (N.B. : voir Comité permanent du 18 octobre 2000 et du 15 novembre 2000),
- projet d'arrêté fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques des établissements d'élevage de bisons,
- projet d'arrêté fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques des installations des établissements d'élevage de ratites,
- arrêté du 9 novembre 2000 fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire national, paru au journal officiel du 7 décembre 2000.
Séance plénière du 21/12/2000 :
- Adoption par le CNPN du projet de décret pris pour l'application de l'article 21, 2° alinéa de la loi du 12 avril 2000 et relatif aux décisions implicites de rejet (N. B. : voir Comité Permanent du 15 novembre 2000),
- soumission au vote du CNPN du projet de décret relatif à l'agrément des conservatoires régionaux d'espaces naturels,
- avis final sur la charte du Parc naturel régional de Brière (Loire-Atlantique),
- projet d'arrêté fixant la liste des espèces végétales protégées dans le département de la Guyane (Guyane),
- charte 2000-2010 du PNR des Boucles de la Seine Normande,
- projet d'arrêté fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques des établissements d'élevage de bisons (N.B. : voir Comité Permanent du 20 décembre 2000),
- projet d'arrêté fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques des installations des établissements d'élevage de ratites (N. B. : voir Comité Permanent du 20 décembre 2000),
- projet d'arrêté relatif aux conditions d'emploi de la bromadiolone et du difénacoum pour la destruction du campagnol terrestre (N.B. : voir Comité Permanent du 20 décembre 2000).
Séance du 24 janvier 2001 :
- projet de création de la réserve biologique intégrale en forêt domaniale du Tavignano (Haute-Corse),
- directive Habitats du ministère,
- plan de gestion de la réserve naturelle de Nohèdes (Pyrénées-Orientales),
- projet de desserte pastorale d'Annès et Bonaris en zone centrale du parc national des PyrénéesAtlantiques (Pyrénées-Atlantiques).
Séance du 21 février 2001 (première partie) :
- projet de décret Natura 2000 ,
- plan de gestion 2000-2004 de la réserve naturelle de la Haute Chaîne du Jura (Ain),
- plan de gestion de la réserve biologique domaniale intégrale du Capitaine Monté en forêt domaniale de Bezange (Meurthe-et-Moselle).

Cote :

20070642/24

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