Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1993-1998

Date : 1990 - 1998

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Statuts de la Compagnie Nationale du Rhône (4 novembre 1993).

Villes nouvelles (4 août 1994).

Secrétariat général du Groupe central des villes nouvelles (SGVN) (20 septembre 1994).

Institut nordique de recherche en environnement et en santé au travail (INREST) (16 mai 1995).

Situation des directeurs généraux d'établissements publics d'aménagement (14 août 1995).

EPVAN (3 mars 1997).

Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB) (18 novembre 1998).

Établissements publics de Basse-Seine (s. d.).

Cote :

20170452/707

Inventaire d'archives :

Ministères en charge de l'Écologie et du Logement. Archives du cabinet du Secrétariat général (1988-2016).

Thèmes :

comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, comité technique paritaire, environnement, personnel, transport, équipement

Type de document :

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