Document d'archives : Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 23 mai 1995, procès verbal du CA du 9...
Titre :
Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 23 mai 1995, procès verbal du CA du 9 décembre 1994) ; CA du 12 octobre 1995 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 23 mai 1995 ; CA du 14 décembre 1995 : dossier de préparation 1ère partie, procès verbal du CA du 12 octobre 1995, budget (exercices 1995 - 1996), compte financier (exercice 1994).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1980W/23
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier