Document d'archives : Répertoire général de l’enregistrement et des déclarations pour servir à la recherche des droits celés.
Contenu :
Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclaration de succession).
Cote :
3 Q 2 708 à 768, 1114 à 1126
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse.
Description physique :
Importance matérielle :
74 registres
Institutions :
Lieux :
Parmain (Val-d'Oise, France), Ronquerolles (Val-d'Oise, France), Hédouville (Val-d'Oise, France), Mériel (Val-d'Oise, France), Labbeville (Val-d'Oise, France), Nerville-la-Forêt (Val-d'Oise, France), Presles (Val-d'Oise, France), Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise, France), Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France), Persan (Val-d'Oise, France), Mours (Val-d'Oise, France), Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France), Vallangoujard (Val-d'Oise, France), Villiers-Adam (Val-d'Oise, France), Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France), Nointel (Val-d'Oise, France), Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France), Frouville (Val-d'Oise, France), Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France), L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France), Valmondois (Val-d'Oise, France)