Document d'archives : CHAMARANDE. - Rez-de-chaussée du château : versements d'avance, mandats Semessonne, subventions (1994-1995). Archives :...
Titre :
CHAMARANDE. - Rez-de-chaussée du château : versements d'avance, mandats Semessonne, subventions (1994-1995). Archives : versements d'avance, mandats Semessonne, notification autorisation programme : délibérations, autres pièces (1995). Voirie et réseaux divers, assainissement : versement d'avance, mandats Semessonne, autres pièces (1993-1995).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1649W/45
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service producteur)
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier