Document d'archives : ENSEIGNEMENT SUPERIEUR GRANDE ECOLE Bas-Rhin, Strasbourg Ecole nationale d'administration (ENA) : localisation Réunion...
Titre :
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR GRANDE ECOLE Bas-Rhin, Strasbourg Ecole nationale d'administration (ENA) : localisation Réunion interministérielle 10 juillet 1992*réunion interministérielle 11 août 1992*réunion interministérielle 28 septembre 1992*réunion interministérielle 23 novembre 1992*réunion interministérielle 22 mars 1993*réunion interministérielle 25 mars 1993 Réunion de ministres 7 juin 1993 DOSSIER (NOTES MANUSCRITES, NOTES, LETTRES, COMPTES RENDUS, COMMUNIQUES, PROJETS DE COMMUNIQUE, CONCLUSIONS, DOCUMENTS DE TRAVAIL)
Institutions :
Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, Banque de France, Communauté européenne, France. Conseil constitutionnel, France. Conseil d'Etat (1799-....), Union européenne
Thèmes :
culture, droit d'auteur, enseignement, entreprise, francophonie, justice, langue française, propriété intellectuelle, rapatrié, sécurité, étranger